Personnes en situation de handicap
Le non recours au médico-social handicap
L'ANCREAI vient de publier une étude relative au on recours aux établissements et services médico-sociaux dans le domaine du handicap.
Partant du constat de l'existence d'écarts entre nombre de notifications et nombre de personnes en liste d’attente (liste souvent pas définies de manière homogène), l'ANCREAI a voulu répodre à la question suivante : "pourquoi des familles ou des personnes en situation de handicap, qui ont bénéficié d’une notification d’orientation, ne sollicitent-elles pas une admission en établissement ou un accompagnement par un service médico-social ?"
Le guide pour recevoir des patients avec une déficience visuelle
https://handiconnect.fr/fiches-conseils/
Vous êtes professionnel de santé et vous recevez des patients adultes et enfants atteints de déficience visuelle ? Découvrez les 6 nouvelles fiches Handiconnect "Déficience visuelle" : la première consultation, les points de vigilance cliniques, les particularités de l'examen clinique...
Handiconnect.fr est le site ressource pour guider les professionnels de santé dans leur pratique quotidienne auprès de patients en situation de handicap.
Personnes handicapées intellectuelles et vie affective et sexuelle. Liberté, égalité, intimité – UNAPEI
https://www.unapei.org/wp-content/uploads/2019/12/Guide_VAS_INTERACTIF-1.pdf
Comment accompagner au mieux les personnes handicapées intellectuelles sur le chemin de l’autodétermination en matière de vie affective et sexuelle ? Comment appréhender certains sujets délicats comme l’assistance sexuelle ou la parentalité ? Quelles sont les pratiques en œuvre, aujourd’hui, dans les associations, pour garantir le droit à l’intimité ? Unapei, 2019, 56p. – Texte intégral
Handicap : État, départements et associations signent un "accord de confiance"
Signé le 11 février par Sophie Cluzel, le président de l'ADF et les représentants des associations, cet accord de portée générale pointe notamment l'exigence d'accompagnement dans la recherche de solutions et d'équité dans l'accès aux droits sur tout le territoire. Il prévoit entre autres un programme pluriannuel "Ma MDPH demain" et un futur accord de méthode sur le fonctionnement et le pilotage des MDPH.
MDPH : Les référentiels du système d’information commun
L’harmonisation des systèmes d’information des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) repose sur des fonctionnalités communes de leurs logiciels. L’un des aspects du programme consiste à définir les fonctionnalités attendues par la Caisse nationale solidarité pour l’autonomie (CNSA), les MDPH, les départements, les agences régionales de santé, les établissements et services médico-sociaux, les éditeurs, puis à les traduire dans des référentiels métiers à destination des équipes des MDPH, et des référentiels fonctionnels et techniques à destination des éditeurs et des MDPH autonomes dans la conception de leur logiciel.
Documents à télécharger
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Tronc commun du SI commun MDPH V2.1.0 ( ZIP, 9.97 Mo )
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Référentiel fonctionnel du tronc commun V2.1.0 ( ZIP, 10.98 Mo )
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Cadre fonctionnel de référence de suivi des orientations V1.6 ( PDF, 2.43 Mo )
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Cadre d'urbanisation de suivi des orientations V1.0 finale ( PDF, 2.69 Mo )
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Dépliant Système d'information commun des MDPH ( ZIP, 1003.39 Ko )
Cartographie des usages du numériques pour les personnes en situation de handicap
L’agence nouvelles des solidarités actives (Ansa) a publié sur son site une cartographie qui expose de manière synthétique et pour chaque type de handicap les obstacles et besoins vis-à-vis du numérique, les outils et services utiles er termes d’accessibilité.
Roussey, Simon ; Maestri, Margherita ; Agence nouvelle des solidarités actives, décembre 2019, 23p.
Accompagner les handicaps à domicile. Quelles réponses aux besoins spécifiques des enfants et aux attentes des familles ?
https://www.fepem.fr/wp-content/uploads/2019/12/Brochure-Handicap.pdf
Puech Isabelle (Dir.), Touahria-Gaillard Abdia
L’objectif de cette recherche est de produire une meilleure connaissance de l’adéquation de l’offre d’accompagnement à domicile du handicap aux besoins des familles. Ce travail porte sur les motifs du recours à l’accompagnement à domicile d’enfants en situation de handicap par les parents eux-mêmes ou par une garde d’enfants rémunérée. Il s’intéresse aux incidences familiales et organisationnelles de l’accompagnement de l’enfant et aux réponses formulées par les familles pour y faire face.
Décret n° 2019-1501 du 30 décembre 2019 relatif à la prorogation de droits sans limitation de durée pour les personnes handicapées
Publics concernés : personnes handicapées, maisons départementales des personnes handicapées, président du conseil départemental, caisses d'allocation familiales et caisses de mutualité sociale agricole.
Objet : mesures de simplification au bénéfice des personnes handicapées, des maisons départementales des personnes handicapées, des caisses d'allocations familiales et des caisses de la mutualité sociale agricole.
Entrée en vigueur : le texte entre en vigueur au lendemain de sa publication à l'exception de l'article 3 qui entre en vigueur le 1er janvier 2020 .
Allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH)
Télécharger l'infographie : https://handicap.gouv.fr/IMG/pdf/simplification-demarches-aeeh_falc.pdf
Simplification des démarches suite au décret du 27 décembre 2018
L’allocation d’éducation de l’enfant handicapé (AEEH) est une prestation familiale versée par les caisses d’allocations familiales (Caf) ou les caisses de MSA pour les personnes qui relèvent du régime agricole. Cette allocation a pour but d’aider les familles à faire face aux frais supplémentaires qu’entraîne le handicap d’un enfant à charge de moins de 20 ans. Elle est composée d’un montant de base auquel s’ajoutent éventuellement un complément qui varie en fonction de la nature et de la gravité du handicap et une majoration pour parent isolé.
Guide : La pair-aidance dans les établissements et services accompagnant des personnes en situation de handicap
https://www.fehap.fr/upload/docs/application/pdf/2019-12/guide_pair-aidance.pdf
Elaboré de manière partenariale*, le guide-repères de la FEHAP « La Pair-aidance dans les établissements et services accompagnant des personnes en situation de handicap » est un outil d’accompagnement des acteurs à la transformation de l'offre médico-sociale pour soutenir les évolutions d’une société plus inclusive pour la reconnaissance pleine et entière des droits des personnes handicapées et de leur participation sociale. Ce guide est un outil pour les structures qui souhaitent lancer une réflexion sur l’intégration de l’accompagnement par les pairs dans leur projet de service, faire émerger des projets et donner toute leur place aux savoirs expérientiels
Premières propositions sur des modèles de financement possibles dans le cadre de la réforme tarifaire SERAFIN-PH. Rapport de synthèse.
https://www.cnsa.fr/documentation/rapport_final.pdf
SERAFIN-PH : Services et Etablissements : Réforme pour une Adéquation des FINancements au parcours des Personnes Handicapées – CNSA
Le 5ème comité stratégique de la réforme de la tarification des ESMS pour personnes handicapées, appelée SERAFIN-PH, s’est tenu le 14 novembre 2019. […] Ces différents travaux ont permis d’aboutir à la définition de 3 familles de scénarios : Premier scénario : financement des opérateurs (ESMS et autres intervenants) sur la base d’un droit de tirage individuel à partir des caractéristiques de la personne. Dans ce scénario, l’évaluation de la situation individuelle permet de déterminer un panier de prestations qui pourra être personnalisé ou "standardisé". Les opérateurs (établissements, services ou prestataires) seront financés en fonction des prestations réalisées. Deuxième scénario : financement des ESMS à partir des caractéristiques de la personne et de l’ESMS, appréciées au moment de l’évaluation. Dans ce scénario, la prise en compte des caractéristiques des personnes et des caractéristiques de l’ESMS permet d’asseoir et d’objectiver l’allocation de ressources à la structure. Troisième scénario : financement mixte.essite de délimiter le périmètre des prestations directes qui rentreront dans le droit de tirage individuel.
Référentiel de l’orientation professionnelle en MDPH
Cet outil a pour objectif de faciliter la compréhension des processus d'attribution des droits et des prestations ; de rappeler l'ensemble des réglementations concourant à un meilleur accès et au maintien dans l'emploi ; de développer une culture commune et d’harmoniser les pratiques professionnelles afin d'assurer une égalité de traitement sur le territoire
Le 114, numéro d’urgence pour les personnes sourdes et malentendantes
Le numéro national unique : le 114
Le 114 est le numéro national d’appel d’urgence unique et gratuit qui permet aux personnes sourdes et malentendantes d’alerter les services de secours (SAMU, Sapeurs-Pompiers, Gendarmerie et Police) 24h/24 et 7j/7.
Créé le 14 septembre 2011, le 114 permet à toute personne sourde, devenue sourde et malentendante, qu’elle soit victime ou témoin d’une situation d’urgence, de bénéficier, comme tout autre citoyen, d’une offre de service public essentielle.
Accès des personnes handicapées à la culture : droits et démarches
http://www.eucreafrance.fr/downloads/GUIDE-EUCREA-Interactif-OK.pdf
En 2005, la loi « Égalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées » a rénové le cadre général de la prise en charge du handicap en France. Cette loi marque une avancée considérable, puisque pour la première fois dans le droit français, l’accès aux loisirs et à la culture est reconnu comme faisant partie des besoins essentiels à l’existence pour les personnes handicapées et peut ouvrir droit à compensation en aides humaines, techniques et/ou financières.
Dépenses et restes à charge sanitaires des personnes en situation de handicap avant et après 60 ans
Anne Penneau, Sylvain Pichetti, Maude Espagnacq
Les situations de handicap entraînent des coûts supplémentaires pour les ménages concernés. Les coûts sanitaires – soins médicaux et une partie des aides techniques – représentent l’un des principaux postes de dépense des personnes en situation de handicap. L’objectif de ce rapport est de dresser un état des lieux de la prise en charge sanitaire de ces personnes avant et après 60 ans.
Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive
https://www.ladocumentationfrancaise.fr/rapports-publics/194000697/index.shtml
La mobilisation autour de la Conférence Nationale du Handicap 2018-2019 a été d'ampleur nationale, avec 460 actions citoyennes labellisées. Des rencontres entre citoyens et ministres ont été organisées sur l'ensemble du territoire, ainsi qu'une concertation sur 5 grands chantiers nationaux. Ce rapport est le résultat du cinquième chantier sur le thème "Assurer la participation des personnes en situation de handicap à la construction des politiques publiques. Il propose d'élargir les missions du Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées (CNCPH)et de le rebaptiser Haut Conseil aux Citoyens Handicapés (HCCH). Pour franchir une nouvelle étape sur le chemin de la pleine citoyenneté et de la co-construction des politiques publiques, le rapport propose d'élargir ses missions à la prospective et l'évaluation, d'assoir sa légitimité grâce une représentation accrue des personnes handicapées, de renforcer ses interactions avec l'ensemble des parties prenantes au niveau local comme national et de le doter des moyens humains et techniques adéquats.
Pour une école pleinement inclusive à la rentrée 2019
Permettre à l’École d’être pleinement inclusive est une ambition forte du président de la République qui a fait de la scolarisation des élèves en situation de handicap une priorité du quinquennat. Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre en charge des Personnes handicapées et Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, se sont donnés pour objectif de construire un grand service public de l’École inclusive dès la rentrée 2019.
Chez les personnes en situation de handicap, la dépendance invite d'une certaine façon à la docilité
https://www.santepubliquefrance.fr/content/download/153532/2186760
Le planning familial intervient auprès des personnes en situation de handicap en établissement pour développer l'autonomie, l'affirmation de soi, le consentement par rapport à la vie affective, relationnelle et sexuelle. L'apprentissage du non est une chose très complexe pour beaucoup de personnes en situation de handicap. Le rôle des professionnels est fondamental dans le développement de l'affirmation de soi, qui peut se construire avec l'invitation au choix dans de nombreuses situations du quotidien. Milena Raffaillac plaide pour qu'au sein des institutions, les éducateurs, les moniteurs, les aides médico-psychologiques, etc. soient bien formés aux compétences psychosociales et à l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle.
Améliorer et simplifier la compensation du handicap pour les enfants
http://www.igas.gouv.fr/IMG/pdf/2018-126R.pdf
Lenoir, Daniel, IGAS, juin 2019, 154p.
L’extrême complexité du système actuel de prestations et l’insuffisante adaptation aux besoins réels de l’enfant aboutissent à la fois à une piètre qualité de réponse aux situations individuelles et à des dépenses souvent élevées.
CNSA : Le rapport de l'enquête de coûts 2017 La seconde enquête de coûts handicap met en lumière les différences de prise en charge
La CNSA a dévoilé ce 9 juillet les résultats de l'enquête de coûts handicap 2017. Les données, qui confirment des notions déjà connues, soulèvent certains points de questionnements qui devraient être précisés dans les études nationales de coûts.
Les résultats de la seconde enquête de coûts handicap, menée par l'Agence technique de l'information hospitalière(ATIH) dans le cadre du projet de réforme tarifaire Serafin-PH(1), viennent d'être dévoilés dans un rapport publié ce 9 juillet par la Caisse…
Guide "Agir pour l'emploi des personnes en situation de handicap dans l'ESS"
https://www.udes.fr/sites/default/files/public/fichiers/guide_udes_emploi_handicap_dans_less.pdf
Ce guide pratique "Agir pour l'emploi des personnes en situation de handicap dans l'ESS" s'organise autour de 14 fiches sur les définitions et notions clés du handicap, les obligations légales des employeurs, la sensibilisation au sein de l’entreprise, le recrutement, l'intégration et la prévention, le maintien dans l’emploi... Une fiche présentant quelques bonnes pratiques ainsi qu'un quizz et un autodiagnostic sont également disponibles dans ce guide qui a été présenté officiellement le 7 mars 2019 lors d'une matinée dédiée à ce sujet.
Prestation de compensation du handicap et amendement Creton : comment évolue la prise en charge des bénéficiaires ?
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie deux études inédites sur la prise en charge des personnes handicapées. La première décrit le profil et le parcours des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) à partir de remontées individuelles. La deuxième étude s’intéresse à la prise en charge des jeunes adultes maintenus en établissements pour enfants handicapés au titre de l’amendement Creton.
RI-PCH : une base de données inédite pour mieux connaître les profils et parcours des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap
Parcours et profils des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap en 2016
et visualiser l'infographie
Au 31 décembre 2016, 284 100 personnes ont un droit ouvert à la prestation de compensation du handicap (PCH) en France, soit quatre habitants sur mille. Les effectifs se concentrent entre 50 et 64 ans, en raison de la prévalence du handicap qui augmente avec l’âge et des conditions de limites d’âge pour solliciter la prestation. Les hommes sont en proportion plus nombreux parmi les bénéficiaires les plus jeunes, tandis que les femmes sont surreprésentées à partir de 40 ans.
11 % des bénéficiaires sont entrés ou sortis de la PCH au cours de l’année 2016. Un sortant sur trois a quitté la PCH trois ans après son entrée dans le dispositif, et près d’un sortant sur cinq a quitté le dispositif pour cause de décès. Les sortants de 60 ans ou plus se distinguent par des durées de présence plus longues : 15 % étaient présents dès l’année de la mise en oeuvre de la PCH (contre 9 % des moins de 60 ans).
Une fiche en facile à lire et à comprendre (FALC) pour expliquer la réforme de la durée des aides aux personnes en situation de handicap
https://www.cnsa.fr/documentation/cnsa_19-05_fiches-facilealire_droits_vie.pdf
Depuis le 1er janvier 2019, les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) peuvent attribuer certaines prestations aux personnes dont le handicap n'est pas susceptible d'évoluer, plus longtemps qu’avant ou durant toute leur vie (des droits sans limitation de durée, comme cela pouvait déjà exister sur les cartes de stationnement et carte d'inavlidité avant la loi de 2005).
Pour informer les personnes en situation de handicap intellectuel et pour appuyer les maisons départementales des personnes handicapées dans leur mission d’information des personnes en situation de handicap sur leurs droits, la CNSA explique cette réforme dans une fiche en facile à lire et à comprendre (PDF, 935 Ko).
Mes Amours : accès à la sexualité et à la vie amoureuse des personnes avec une déficience intellectuelle
La recherche en lien étroit avec les personnes ayant une trisomie 21, a développé des outils pour une éducation à la sexualité répondant à leurs besoins et aspirations. Ces outils améliorent leurs connaissances sur la sexualité, leurs sentiments relatifs à leur vie amoureuse et sexuelle ainsi que leur capacité d’autodétermination en la matière. L’originalité de la recherche tient au fait qu’elle concerne des personnes ayant une déficience intellectuelle vivant en milieu ordinaire et qu’elle intègre leur participation comme actrices dans la construction du programme de formation et dans sa mise en œuvre. Laboratoire Education Cultures et Politiques de l'Université de Lyon 2, Fédération trisomie 21 France, Centre Ressources Handicaps et Sexualité (CeRHes), CIUSSS de la Mauricie, Centre Québec, CHU de Saint Étienne, 2019, 211p
Le vieillissement des personnes en situation de handicap, opportunité d’un nouveau devenir ?
La synthèse : http://ancreai.org/wp-content/uploads/2019/04/SYNTHESE-Recherche-PHV-vd.pdf
L’analyse des équipements spécifiquement dédiés aux personnes handicapées vieillissantes et celle d’autres formes alternatives d’habitat (dans le secteur du handicap et le secteur gérontologique), croisée à une analyse des attentes des personnes en situation de handicap concernant leur avancée en âge, donne des éléments d’analyse pour penser de nouveaux modes d’accompagnement pour cette population. Cela a consisté en particulier à faire une lecture critique de ces dispositifs dans la façon dont ils prennent en compte les choix de la personne en termes de changements d’habitudes de vie, en tension entre ses souhaits, les répercussions du processus de vieillissement sur l’état de santé au sens large de l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) de la personne, et le cadre sociétal dans laquelle elle est inscrite.
Oser la différence. Guide pour la formation d’animateurs à l’intégration d’enfants en situation de handicap dans les activités extrascolaire
http://www.bruxelles-integration.be/pdf/res_peda/oser_la_difference_v2.pdf
La première édition de cet ouvrage, parue en 2008, a, dès ses premières semaines de diffusion, rencontré un réel succès auprès du public. Les 1.000 exemplaires imprimés lors de cette première édition, ont été écoulé en quelques semaines, témoignant du vif intérêt des professionnels du secteur de l’accueil extrascolaire, qu’ils soient formateurs, coordinateurs, responsables de projets… Fort heureusement, le plan de diffusion du guide prévoyait, dès le départ, une version informatique de celui-ci, disponible en téléchargement gratuit sur le site www.bruxelles-integration.be. Néanmoins, les demandes d’exemplaires imprimés n’ont cessé de nous être adressées. Et pour cause : ce guide avait véritablement été pensé comme un outil pratique, maniable, spécifiquement adapté pour une utilisation directe dans un face-àface avec un groupe de professionnels, qu’il s’agisse d’une équipe constituée ou d’un groupe en formation (professionnels ou futurs animateurs).